Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), vous trouverez ci‑après les informations légales relatives au site internet.

1. Informations éditoriales

Le présent site internet est édité par :
Quentin RAUWEL
Chiropracteur
Profession libérale – Entreprise individuelle (EI)
24 rempart Desaix
16000 Angoulême
France

Téléphone : 07 69 27 64 15
Adresse e‑mail : chiropraxie.angouleme@gmail.com

SIRET : 822 268 827 00018
N° RPPS : 10010573722

Le contenu du site (textes, images, logo, graphismes) est la propriété exclusive de Quentin RAUWEL. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur est strictement interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovhcloud.com

3. Conditions générales

Le site a pour vocation d’informer les patients sur l’activité de chiropraxie de Quentin RAUWEL, les services proposés, les conditions d’intervention et les modalités de contact.
Les informations fournies sont données à titre indicatif et ne sauraient constituer un avis ou une prescription médicale. L’acte de chiropraxie doit toujours se faire dans le respect du secret professionnel et sur la base d’un consentement libre et éclairé du patient (loi du 4 mars 2002 et décret n° 2010‑49 du 13 janvier 2010).

4. Protection des données personnelles – RGPD

Le site internet n’assure pas de collecte directe de données personnelles (via formulaire de contact, newsletter, etc.).
Les informations relatives aux patients sont uniquement collectées lors de la prise de rendez‑vous via la plateforme Doctolib, qui agit comme intermédiaire technique et est responsable de la gestion de ces données dans le cadre de ses conditions d’utilisation.

En tant que professionnel de santé libéral, Quentin RAUWEL respecte les dispositions du Règlement (UE) 2016/679 dit RGPD et de la loi du 4 mars 2002, notamment en matière de :

Confidentialité et sécurité des données de santé,
Durée de conservation des dossiers,
Droit d’accès, de rectification et, le cas échéant, d’effacement des données,
Possibilité pour la personne concernée de déposer une réclamation auprès de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés).

Toute demande relative à vos données personnelles (accès, rectification, opposition, etc.) peut être adressée par e‑mail à : chiropraxie.angouleme@gmail.com